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Administration Territoriale De La France

Administration territoriale de la France

L'administration territoriale de la France est l'organisation institutionnelle et administrative de la géographie de la France.

France métropolitaine

La France métropolitaine — c'est à dire la partie du territoire français non insulaire située en Europe— est divisée de façon hiérarchique en :
- 21 régions (plus la collectivité territoriale de Corse). La région est la principale division territoriale française ; gérée par un conseil régional élu pour six ans au suffrage universel direct, son principal rôle légal est le financement des lycées, mais son budget conséquent lui permet de s'investir dans la plupart des domaines économiques et sociaux. Chaque région possède également un préfet de région, nommé par le gouvernement, dont le rôle est d'assurer le pouvoir exécutif au niveau régional, comme par exemple la coordination des services de police. La collectivité territoriale de Corse possède un statut particulier, analogue à celui d'une région mais avec sensiblement plus de pouvoirs.
- 96 départements. Un niveau au-dessous de la région (chacune d'entre-elles étant composée de plusieurs départements), le département est comme elle gérée par un conseil général élu pour six ans au suffrage universel direct, et a pour rôle le financement de domaines économiques et sociaux. Les départements ont été créés en 1790 afin que toute personne y vivant puisse atteindre leur chef-lieu en une journée. De nos jours, leur rôle est souvent concurencé par celui des régions. De manière similaire, chaque département possède un préfet.
- 329 arrondissements. Chaque département français est à nouveau découpé en plusieurs arrondissements, qui accueillent chacun un sous-préfet. Leur but est d'aider le préfet de département.
- 3 879 cantons. Les arrondissement sont à leur tour divisés en plusieurs cantons. Leur rôle est essentiellement de fournir un maillage électoral; aux élections cantonales, chaque canton élit la personne amenée à le représenter au conseil général du département. En zone urbaine, une même commune recouvre généralement plusieurs cantons. En zone rurale, un canton est souvent formé de plusieurs petites communes; il arrive alors fréquemment que les principaux services administratifs soient concentrés dans le chef-lieu de canton.
- 36 568 communes. Il s'agit (dans la quasi-totalité des cas) du découpage administratif ultime du territoire français et correspond généralement au territoire d'une ville ou d'un village. Si la commune peut être couverte par plusieurs cantons, elle ne peut faire partie que d'un seul arrondissement départemental. Une commune est administrée par un conseil municipal élu, présidé par un maire. Ils disposent d'un budget communal et leurs compétences sont diverses.
- Les 3 communes les plus peuplées (Paris, Marseille et Lyon) sont encore divisées en 45 arrondissements municipaux. Ils n'ont rien de commun avec les arrondissements départementaux si ce n'est le nom et correspondent plutôt à des sous-communes, avec un maire et un conseil municipal d'arrondissement.
- Certaines communes également couvrir plusieurs agglomérations ou villages, ou bourgs ; ces “bourgs” proviennent souvent d'anciennes communes ou agglomérations trop peu peuplées ou trop isolées pour disposer d'une administration autonome, et regroupées avec une ancienne commune voisine plus importante. Cependant, ils peuvent être issus de plans d'aménagement, par exemple dans les “villes nouvelles”, créées sur le territoire d'une ou plusieurs communes, ou dans les stations de montagne. La France étant un État unitaire, aucune de ces divisions ne possède la moindre compétence législative. La division du territoire métropolitain remonte, pour les départements, les arrondissements, les cantons et les communes, à 1789. Les régions sont plus récentes : créées dans les années 1950, elles ont évoluées du stade de regroupements administratifs de départements à l'état de collectivités territoriales munies d'un conseil élu et disposant d'un budget conséquent. La profusion de communes ainsi que l'éventuelle redondance entre les régions et les départements continuent d'alimenter le débat en France sur une éventuelle refonte de ce système, mais aucune modification n'est seulement à l'étude à l'heure actuelle. Cependant, afin d'améliorer la coopération entre communes proches (qui peuvent avoir des intérêts communs au niveau des transports, des zones économiques, etc.), il existe plusieurs types d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) présentant divers niveaux de coopération. En janvier 2005, 32 311 communes (soit 88,1% des communes de France métropolitaine et 52,2 millions d'habitants) sont regroupées dans 2 525 structures d'intercommunautés :
- 14 communautés urbaines, le degré le plus élevé de coopération intercommunale. Elles ne concernent que des ensembles de plus de 500 000 habitants comportant au moins une ville de 50 000 habitants et ont des compétences larges (planification économique commune, gestion des transports, de l'eau, des déchets, etc.)
- 162 communautés d'agglomérations, pour des ensembles possédant au moins 50 000 habitants autour d'un ville d'au minimum 15 000 habitants. Leurs compétences obligatoires sont moindres que celles des communautés urbaines.
- 2343 communautés de communes, sans seuil minimum de population. Leurs compétences obligatoires sont, là encore, plus réduites.
- 6 syndicats d'agglomération nouvelle, une catégorie ancienne qui devrait à terme disparaître. Il existe encore une dernière division administrative depuis 1995 : le pays, un territoire caractérisé par une cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale, dont le but est de réunir des élus et des acteurs économiques à titre consultatif sur des projets locaux.

France d'outre-mer

La République française est également constituée de plusieurs divisions administratives pour les parties du territoires ne se situant pas en France métropolitaine. Ces divisions correspondent en gros au degré d'indépendance de ces territoires vis-à-vis de la métropole.

Régions d'outre-mer

Il existe en France 4 régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane française, Martinique et Réunion. Ces régions ont exactement le même statut que les régions métropolitaines. Chacune d'entre elles est également un département d'outre-mer depuis 2003. Cette nouvelle structure mono-départementale pourrait être amenée à terme à disparaître par la fusion des assemblées régionales et départementale, à moins que de nouveaux départements ne soient créés (il a été évoqué par exemple la création d'un nouveau département dans le sud de la Réunion, la région se retrouvant alors composée de deux départements) mais tout cela reste pour l'instant hypothétique. Chacune de ces régions d'outre-mer est en outre divisée en :
- 13 arrondissements
- 156 cantons
- 114 communes (il y a effectivement au total plus de cantons que de communes, à l'inverse de ce qui est observé en France métropolitaine) Là encore, ces divisions correspondent exactement à leur homologues métropolitaines. De plus, au 2005, il y existait 15 structures d'intercommunautés regroupant 88 communes (soit 77,2% des communes des régions d'outre-mer) :
- 9 communautés d'agglomération
- 6 communautés de communes

Collectivités d'outre-mer

Depuis 2003, il existe 4 collectivités d'outre-mer aux statuts divers :
- la Polynésie française, dénommé « pays d'outre-mer », est régie par un statut de très large autonomie. Elle possède un gouvernement local, présidé par un président de la Polynésie française. Une citoyenneté spécifique autorise le vote aux élections de l'Assemblée territoriale qui dispose d'un droit législatif restreint. Le gouvernement local a également compétence pour négocier des accords avec des États ou des organismes internationaux. La Polynésie française est subdivisées en 5 subdivisions administratives, elles même divisées en 48 communes.
- Mayotte possède un statut fortement inspiré de celui d'un département (elle possède d'ailleurs un conseil général). Elle est spécifiquement appelée collectivité départementale par la loi du 11 juillet 2001 et se réserve la possibilité de devenir un département français de plein droit en 2010. Mayotte est subdivisée en 17 communes, qui forment autant de cantons.
- Saint-Pierre-et-Miquelon possède également un statut voisin de celui d'un département, avec un conseil général. son territoire est divisé en deux communes, mais ne possède ni arrondissement, ni canton.
- Wallis-et-Futuna possède un statut spécifique. Ce territoire est constitué par trois monarchies (Alo, Sigavé et Uvéa), formant autant de circonscriptions territoriales. Les rois de ces royaumes président le Conseil territorial qui comprend également trois représentants de l'État français, tandis que le pouvoir législatif unicaméral est assuré par l'Assemblée territoriale élue au suffrage universel. Uvéa, la plus peuplée des circonscriptions, est divisée en trois districts : Hahaké, Hihifo et Mua. Wallis-et-Futuna ne possède ni arrondissement, ni canton, ni commune.

Nouvelle-Calédonie

Comme la Polynésie française, la Nouvelle-Calédonie à un statut de pays d'outre-mer, lui garantissant une très large autonomie. « Collectivité spécifique » en attendant un référendum local prévu à partir de 2014 portant sur son indépendance éventuelle, elle possède une assemblée territoriale élisant un gouvernement. La liberté de législation accordée à la Nouvelle-Calédonie est à l'heure actuelle la plus importante de tous les territoires français. La Nouvelle-Calédonie est divisée en trois provinces (province Nord, province Sud et province des îles Loyauté), à leur tour divisées en 33 communes.

Autres territoires

Il existe encore trois autres structures concernant différents territoires de la République française qui ne possèdent aucune population permanente et par conséquent aucune élection locale :
- les terres australes et antarctiques françaises, divisées en quatre districts : les îles Kerguelen, l'île Amsterdam et l'île Saint-Paul, les îles Crozet et la terre Adélie. Concernant cette dernière, la France ayant signé en 1959 le Traité sur l'Antarctique, sa souveraineté y est actuellement suspendue. Elles sont administrées depuis Paris par un administrateur supérieur, assisté par un secrétaire-général.
- les îles éparses de l'océan Indien, administrées par le préfet de la Réunion qui représente le gouvernement français, sous l'autorité du ministre de l'outre-mer.
- l'île de Clipperton, qui relève du domaine public maritime et est inscrite au tableau des propriétés domaniales de l'État. Elle est à ce titre sous l'autorité du Premier Ministre, autorité qu'il délègue au Haut-Commissaire de la République de Polynésie française.

Citoyenneté française

Les critères pour satisfaire à la citoyenneté française sont identiques sur tout le territoire français, y compris dans les possessions d'outre-mer. Tous les citoyens français, où qu'ils demeurent, votent aux élections nationales (présidentielle et législative) et sont représentés au Sénat et à l'Assemblée Nationale.

Union européenne

La France métropolitaine et les régions françaises d'outre-mer font partie intégrante de l'Union européenne, les régions d'outre-mer étant considérées comme des régions ultrapériphériques de cette dernière. Les autres parties de la République françaises ne font pas partie du territoire communautaire, même si leurs résidents qui possèdent la nationalité française votent lors des élections européennes. Certains traités relatif à l'Union européenne peuvent s'y appliquer (comme l'Euratom ou l'Euro, utilisé à Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon).

Anciennes divisions


- Avant la révolution française de 1789, la France était divisée en provinces.
- Le terme « territoire d'outre-mer » n'a plus de valeur juridique depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003.

Voir aussi

Liens internes


- Administration territoriale
- France
- Liste des institutions françaises

Liens externes


- [http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/Orga_territoriale/accueil_orga_territ.html Direction générale des collectivités locales] : l'organisation politique et administrative de la France
- [http://www.intercommunalites.com intercommunalites.com]

Bilbiographie


- Alternatives économiques numéro 223, mars 2004, dossier sur la décentralisation.
- Catégorie:Institution française ko:프랑스의 행정구역

Administration territoriale

L'administration territoriale est l'organisation institutionnelle et administrative d'une zone géographique, notamment d'un pays ou d'une confédération de pays. = La diversité des modèles dans le monde = La façon dont est conçue l'administration territoriale peut fortement varier d'un pays à l'autre,
- selon la conception de répartition des pouvoirs et des organes dans les territoires : centralisation, décentralisation, régionalisation, système de confédération, système de fédération, etc
- selon le nombre d'échelons administratifs qui peut varier d'un pays à l'autre. Le mode d'organisation territoriale peut aussi amener à des conflits de pouvoirs entre différents échelons. De même, il peut exister dans certains cas des échelons superposés sur un même territoire, sans que ces échelons n'aient les mêmes limites géographiques. Une réflexion est actuellement en cours à l'échelle de l'Union européenne, pour instaurer un système d'eurodistricts, également appelés eurorégions. Ce dispositif aurait pour objectif de créer des liens administratifs entre des régions transfrontalières reflétant des intérêts communs. Plus généralement, dans le cadre de la mondialisation, les grandes agglomérations prennent conscience de leurs intérêts propres et de leur potentiel international, notamment au niveau économique (économie des territoires). Par souci d'autonomie, elles commencent - comme l'avait prévu le futurologue Alvin Toffler - à tisser des relations transversales entre elles, indépendemment des régions et des états. Cela peut contribuer à faire évoluer l'organisation territoriale, dans les pays comme dans le monde, vers un système de pôles multiples et de maillage. Une architecture en réseau apparaît, même si sur le papier elle reste pyramidale. = Exemples =

États-Unis d'Amérique

Les États-Unis étant une république fédérale, l'organisation territoriale dépend de la loi de chacun des 50 états fédérés.
- Dans 48 états, la subdivision principale est le comté (county), appelé parish en Louisiane et borough en Alaska. Cependant, dans les états de Nouvelle Angleterre, ce niveau n'a plus de rôle de gouvernement territorial. Excepté en Alaska, ce niveau de gouvernement couvre l'ensemble du territoire américain.
- Municipalités : le niveau de gouvernement local en dessous du comté varie lui grandement selon les états, et possède des degrés d'autonomie divers. Excepté en Nouvelle Angleterre, il ne couvre pas l'ensemble du territoire. Dans ce cas, c'est au comté que revient l'intégralité du gouvernement local.

France

Article détaillé : Administration territoriale de la France. Le droit des collectivités territoriales françaises est régi par le Code général des collectivités territoriales (CGCT) [http://www.droit.org/code/index-CGCTERRL.html].

Les collectivités territoriales (ou locales)


- commune
- département
- région
- Collectivités à statut particulier
  - En métropole, ce statut ne concerne que la Corse
- Collectivités territoriales spécifiques à l'outre-mer
  - départements et régions d'outre-mer
  - collectivités d'outre-mer
  - Nouvelle-Calédonie

Les structures de coopération


- Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
  - communauté urbaine
  - communauté d'agglomération
  - communauté de communes
  - syndicat d'agglomération nouvelle
- Établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre
  - syndicat de communes
  - syndicat mixte Au 1 janvier 2005, la France comptait 2 525 regroupements intercommunaux à fiscalité propre qui rassemblaient 32 311 communes, soit 52,2 millions d'habitants, ce qui représente 84% de la population française. Plus précisément, 14 Communautés Urbaines, 162 Communautés d'Agglomération et 2343 Communautés de Communes. Il reste 6 Syndicats d'Agglomération Nouvelle. ----- Les conseillers municipaux (commune), généraux (département) et régionaux sont élus au suffrage direct contrairement aux représentants des organismes de coopération intercommunale. Les alinéas 2 et 3 de l'article 72 du titre XII de la constitution de 1958 spécifient notamment que :
- Les collectivités territoriales ont vocation à prendre les décisions pour l'ensemble des compétences qui peuvent le mieux être mises en œuvre à leur échelon.
- Dans les conditions prévues par la loi, ces collectivités s'administrent librement par des conseils élus et disposent d'un pouvoir réglementaire pour l'exercice de leurs compétences. = Voir aussi =

Liens internes


- contrat de pays
- budget des collectivités locales
- décentralisation
- aménagement du territoire
- Union européenne
- gouvernance territoriale
- fédéralisme
- économie des territoires
- DOM-TOM Catégorie:Droit Catégorie:Administration territoriale ja:行政区画

France

La France est un pays dont le territoire métropolitain est situé en Europe occidentale. Elle est membre de l'Union européenne, ainsi que de la zone euro et de l'espace Schengen. Elle est membre permanent du Conseil de sécurité des Nations unies. Historiquement et constitutionnellement, les valeurs qu'elle défend et auxquelles elle est très attachée se fondent sur les Droits de l'Homme. Militairement, elle est membre de l'OTAN (elle s'est retirée en 1966 de l'organisation militaire intégrée pour y revenir partiellement en 2002) et dispose de la dissuasion nucléaire.

Géographie

Articles détaillés : Géographie de la France ~ Environnement en France Environnement en FranceSi la France métropolitaine est localisée en Europe occidentale, la France possède aussi des territoires en Amérique du Nord, dans les Antilles, en Amérique du Sud, dans l'Océan Indien, dans le nord et le sud de l'Océan Pacifique, et en Antartique.

Histoire

Article détaillé : Histoire de France La France actuelle occupe la majeure partie des anciennes Gaules celtiques, puis romaines, mais elle tire son nom des Francs, un peuple germanique qui se forma tardivement et s'installa sur les terres de l'Empire romain. La majeure partie des régions constituant la France actuelle fut unifiée sous Clovis en 507 (réunion sous la domination franque, ou regnum francorum, des Alamans, des Burgondes et des Wisigoths au nord des Pyrénées). Ce « royaume des Francs » que l'on appelait encore la Gaule garda conscience de son unité et de sa romanité culturelle. Mais il fut partagé puis réuni à de multiples reprises au gré des héritages de la dynastie des Mérovingiens. Les parties de ce royaume s'appelaient Neustrie (Paris), Austrasie (Metz), Bourgogne (Chalon), Aquitaine (Toulouse). Une deuxième dynastie franque, celle des Carolingiens, supplanta la précédente au milieu du et étendit considérablement le royaume des Francs, bientôt érigé en Empire. Après la mort de Charlemagne, l'empire des Francs fut partagé en trois : la Francia orientalis (à l'est), la Francia occidentalis (à l'ouest) et entre les deux l'éphémère Lotharingie. La partie orientale correspondait à ce qui devint plus tard l'Allemagne et la partie occidentale, à la France. C'est de 842, avec les serments de Strasbourg passés entre les petits-fils de Charlemagne, que date la source la plus ancienne attestant l'usage de deux langues différentes de part et d'autre du Rhin (le tudesque et le roman). Ce texte a donc souvent été présenté comme l'acte fondateur de la France (et de l'Allemagne). Les descendants de Charlemagne — les Carolingiens — régnèrent sur les territoires correspondant à la France jusqu'en 987, date à laquelle le duc Hugues Capet fut couronné roi de France et fonda une nouvelle dynastie. Les descendants de ce dernier, les Capétiens, étendirent progressivement le domaine royal, consolidèrent l'État français à partir de la fin du et régnèrent sur la France jusqu'en 1792, lorsque Louis XVI fut déposé lors de la Révolution française, et durant un intermède de trente ans, de 1814 à 1848. À la suite de la Révolution de 1789, la monarchie absolue fut renversée et la monarchie parlementaire fut mise en place les 3 et 14 septembre 1791 mais le 10 août 1792, celle-ci fut renversée. La première République fut proclamée le 24 juin 1793 par la Constitution de l'an I mais celle-ci ne fut jamais mise en pratique. Le pouvoir était en réalité détenu par un gouvernement révolutionnaire. Le 22 août 1795 la Constitution de l'an III est promulguée, c'est le Directoire. Puis, le 13 décembre 1799, la Constitution de l'an VIII est promulguée instaurant le Consulat et une confusion des pouvoirs. Elle est suivi le 18 mai 1804 de celle de l'an XII, mettant en place le premier Empire. Sous le Premier Empire, la France contrôla brièvement la majeure partie de l'Europe mais s'épuisa dans sa lutte contre le Royaume-Uni, la Prusse, l'Autriche et la Russie. À la fin du premier Empire, en 1814, la monarchie est rétablie avec la Charte du 4 juin 1814. Napoléon I revient au pouvoir d'avril à juin 1815 mais après cette période de Cent-Jours le roi, Louis XVIII, est réinstallé définitivement sur son trône. Le 14 août 1830, à la suite de la révolution des Trois Glorieuses, qui eut lieu les 27, 28 et 29 juillet 1830, une nouvelle Charte est promulguée. En 1848, la monarchie est une nouvelle fois renversée et la deuxième République est promulguée le 4 novembre. C'est un régime présidentiel qui est instauré. Le 2 décembre 1851, le président de la République, Louis-Napoléon Bonaparte, commet un coup d'État. Le 14 janvier 1852, il se fait nommer empereur sous le nom de Napoléon III. Sous le Second Empire, le pays connut les débuts de la deuxième industrialisation. Le Second Empire se termine en 1870 après la défaite, à Sedan, de la France contre la Prusse. De mai à septembre 1870 c'est un retour au régime parlementaire. En février 1871 est promulguée la troisième République. Celle-ci est un régime d'assemblée jusqu'aux lois constitutionnelles des 24-25 février et 16 juillet 1875. À la suite de ces trois lois constitutionnelles est mis en place un régime parlementaire orléaniste. Sous la Troisième République, la France possédait un vaste empire colonial (ouest de l'Afrique-Indochine). La III République prend fin le 10 juillet 1940 après le vote des pleins pouvoirs au maréchal Pétain pendant la Seconde Guerre mondiale. Celui-ci met en place les actes constitutionnels jusqu'en 1944. Sortie victorieuse mais au prix de souffrances démographiques et économiques immenses de la Première, puis de la Seconde Guerre mondiale, la France a ensuite la chance de se trouver du côté ouest du rideau de fer pour bénéficier de l'expansion des Trente glorieuses. À la suite de la Seconde Guerre mondiale, la quatrième République est promulguée le 27 octobre 1946 mais celle-ci n'arrive pas à faire face à la décolonisation de l'Indochine et de l'Algérie principalement. La constitution de la V République, rédigée sous l'influence de Charles de Gaulle et de Michel Debré, est adoptée 4 octobre 1958. Elle met en place une république semi-parlementaire qui s'avère mieux résister aux instabilités que les républiques parlementaires précédentes. Depuis les années 1960, la réconciliation, puis la coopération avec l'Allemagne ont permis à la France de jouer un rôle de moteur dans la construction européenne, notamment avec la Communauté économique européenne. Aujourd'hui, elle est l'un des principaux pays de l'Union européenne, partisane d'une Europe politique forte.

Politique

Article détaillé : Politique de la France La France est une République démocratique à régime semi-présidentiel. Avant 1962, le Président de la République française était élu au suffrage universel indirect par un collège électoral élargi. Celui-ci était élargi pour éviter la prépondérance du pouvoir législatif sur le pouvoir exécutif qui s'était produit sous IV République et qui avait provoqué le blocage des institutions. En novembre 1962, le président de la République a demandé par référendum qu'il soit élu au suffrage universel direct, en utilisant l'article 11 de la Constitution et non l'article 89 de celle-ci. L'article 11 permet de soumettre au référendum des lois sur les pouvoirs publics, sur l'organisation des institutions ou encore sur les traités internationaux tandis que l'article 89 permet de soumettre une révision constitutionnelle au peuple mais après l'accord du Parlement réuni en Congrés. Ce choix a entrainé le renversement du gouvernement Pompidou par une motion de censure. Cette motion de censure est la seule de la V République à avoir réussi. Dans la Constitution de la V République, le pouvoir exécutif est renforcé au détriment du pouvoir législatif. Le président a acquis des pouvoirs propres tels que le droit de dissolution de l'Assemblée nationale (article 12 de la Constitution), le droit de soumettre au peuple un référendum (article 11 de la Constitution), le pouvoir de nommer le Premier ministre (article 8 de la Constitution) ou encore le droit de message au Parlement (article 18 de la Constitution). En ce qui concerne le gouvernement, celui-ci détermine et mène la politique de la nation. Il dispose également du pouvoir réglementaire lui permettant de faire adopter des lois. Il fixe également les 3/4 des ordres du jour à l'Assemblée Nationale. Depuis la réforme constitutionnelle de 2002, le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Il nomme le Premier ministre. Le Parlement est constitué de l'Assemblée nationale, réunissant 577 députés, et du Sénat, comprenant actuellement 331 sénateurs (346 en 2010) élus pour six ans au suffrage indirect et renouvelé de moitié tous les trois ans (à partir de 2010). Les Français de l'étranger voient leurs intérêt défendus auprès du Parlement par l'Assemblée des Français de l'Étranger. center Voir aussi : Liste des présidents de la République française

Économie

Article détaillé : Économie de la France La France est la 4 puissance économique mondiale, derrière les États-Unis, le Japon et l'Allemagne avec un PIB de 2450 milliards de dollars (valeur 2004 au prix et taux de change courants). Ce montant est très proche de celui de la Grande-Bretagne (2124,5 milliards de dollars) qui est juste derrière en 5 ème place, le classement variant selon les taux de change entre le dollar, l'euro et la livre sterling. Toutefois, son rang européen pour le PIB par habitant n'est que 9 sur 15 d'après Eurostat, l'organe officiel des statistiques européennes. Elle est le quatrième exportateur mondial, le premier pour les services, le second pour les produits agricoles et agro-alimentaires, derrière les Etats-Unis. Elle est la première destination touristique mondiale avec plus de 80 millions de visiteurs par an. L'économie française est principalement une économie de services, que certains estiment en voie de désindustrialisation. Le secteur tertiaire occupe 72 % de la population active, tandis que le secteur primaire (agriculture, pêche) n'en représente plus que 4 % et le secteur secondaire (industrie) 24 %. Le taux de chômage a progressé de 0,9 % en janvier 2005 pour s'établir à 2,716 millions de demandeurs d'emploi (10 % de la population active). Ce chômage structurel est l'un des plus élevés d'Europe, alors que depuis 30 ans ce problème est officiellement la priorité gouvernementale quel que soit le parti au pouvoir. Le chômage touche particulièrement les Français d'origine étrangère. Le déficit commercial pour avril 2005 est de 3,2 milliards d'euros. Entre avril 2004 et avril 2005, il représente 17,4 milliards d'euros (source : Le Monde, 10 juin 2005). La dette publique selon les critères de Maastrichts se monte à 1066 milliards d'euros pour 2004 soit 67 % du PIB et le déficit annuel à 3,0 % du PIB. Selon les nouvelles normes comptables internationales qui imposent de retraiter tous les engagements hors bilan comme de la dette présente, elle serait de 2 000 milliards d'euros. Le déficit budgétaire français se creuse en avril 2005 : les dépenses ont augmenté et s'établissent à 108,08 milliards d'euros ; les recettes ont diminué à 77,520 milliards d'euros. D'après le ministère des finances, le déficit s'établit à 42,250 milliards d'euros en avril 2005. Voir aussi : Liste des grandes entreprises françaises

Démographie

Article détaillé : Démographie de la France Démographie de la France (chiffres de la FAO, 2005). Population en milliers d'habitants.]]

Religion

Voir aussi : :Catégorie:Religion et mouvement religieux en France
- Par principe, l'État s'interdit en France les recensements à caractère religieux. L'une des études faisant foi dans ce domaine est celle menée tous les trois ans par l'institut CSA. En 2004, l'enquête sur un échantillon de 18 068 personnes, indique que 27 % des Français se déclarent athées et 64,3 % catholiques (69 % en 2001), soit environ 30 millions d'adultes contre seulement 4 millions d'adultes pour toutes les autres religions. La majorité de ceux qui se déclarent catholiques ne sont pas pratiquants.
- Un sondage IFOP d'avril 2004 indique que 44 % des Français déclarent ne pas croire en Dieu. Il n'étaient que 20 % en 1947.

Culture

Articles détaillés : Culture de la France ~ Langues régionales |+ Fêtes et jours fériés ! Date !! Nom !! Remarques |- | | Jour de l'an | Sainte Marie, mère de Dieu et reine du monde (Circoncision de Jésus-Christ, avant le Concile Vatican II) |- | Lundi suivant le dimanche de Pâques. | Lundi de Pâques | Pâques est le premier dimanche qui suit la première pleine lune de printemps. |----- | || Fête du Travail | Traditionnellement le jour de nombreuses manifestations syndicales et politiques en France |- | 8 mai | Commémoration de la capitulation allemande en 1945 | Commémoration de la fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe. |----- | Jeudi 40 jours après Pâques || Ascension | Jésus ayant rassemblé ses fidèles rejoint son père aux cieux |- | Septième dimanche après Pâques et le lundi suivant. | Pentecôte (et Lundi de Pentecôte) | Descente du Saint-Esprit parmi les apôtres. Même si cette journée est encore reconnue comme fériée, le Lundi de Pentecôte a été choisi (sauf arrêté ou arrangement salarial) comme journée de solidarité et est donc depuis 2005 considéré comme travaillé (sans rémunération) |----- | 14 juillet || Fête nationale | Commémoration de la prise de la Bastille en 1789 et de la Fête de la Fédération du 14 juillet 1790. |- | 15 août || Assomption | Transport au ciel de la très sainte Vierge Marie |----- | | Toussaint || Fête de tous les saints |- | 11 novembre | Commémoration de l'armistice de 1918 | Commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale |----- | 25 décembre || Noël || Naissance de Jésus-Christ |----- | 26 décembre || Saint Étienne|| Jours fériés supplémentaires spécifiques aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin |- | Avant-veille de Pâques || Vendredi saint | rowspan="2" | Jours fériés supplémentaires spécifiques aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin |{{{{{{e{Commons|Category:France|la France{wikiquote|France{wikitravel|la France|France{fr{fr{fr{fr{fr{fr{fr{fr{fr{fr{fr{en{fr{fr{Pays d'Europe (UE){Portail France

Administration française

L'administration française

L'administration française a pris l'essentiel de sa forme contemporaine lors de la Révolution et de l'Empire. Elle a connu sa principale réforme, la décentralisation, en 1982.

L'administration de l'État

Les ministres de l'État sont à la tête d'un cabinet ministériel qui transmet ses ordres aux diversses administrations sous forme de directives et de décrets. Les dites administrations ont en charge la gestion des divers domaines de la société. Certaines administrations sous la responssabilité de leur ministères ont un découpage administratif spécifique, comme les académies pour l'éducation ou les cours d'appel pour la justice.

Administration territoriale

La structure administrative française comprend principalement les régions, les départements, les arrondissements, les cantons et les communes et de leurs établissements publics.

L'administration française sous l'Ancien Régime

Voir les articles :
- Diocèse
- Généralité
- Gouvernement
- Justice de l'Ancien Régime
- Maison du Roi
- Provinces de France
- Secrétaire d'État Catégorie:Droit français Catégorie:Droit administratif

Europe

L'Europe est un continent ou une partie de l'Eurasie (péninsule occidentale), voire de l'Eurafrasie, selon le point de vue. Elle est parfois qualifiée de « Vieux Continent » (ou « Ancien Monde »), par opposition au « Nouveau Monde » (Amérique). Amérique

Étymologie

Dans la mythologie grecque, Europe fille d'Agénor (Ευρώπη en grec) est une princesse phénicienne qui fut enlevée par Zeus métamorphosé en taureau blanc, et emmenée sur l'île de Crète où elle donna naissance à Minos. Dans les œuvres d'Homère, Ευρώπη est une reine mythologique de Crète et pas un terme géographique. Plus tard, le mot signifiait la Grèce continentale et depuis l'année -500 sa signification contient toute la terre au nord. L'analyse la plus répandue de ce mot le considère comme une composition des mots grecs eurys (« large ») et ops (« visage »), mais il s'agit sans doute d'une étymologie incertaine. D'autres linguistes pensent qu'il vient du mot sémitique ereb, qui signifie « coucher du soleil » (donc occident). Dans une perspective asiatique ou moyen-orientale, le soleil se couche effectivement en Europe, la terre à l'ouest. Et la princesse phénicienne (donc sémitique) a bien été enlevée par Zeus vers le couchant.

Géographie

Géographie Géographie Les limites terrestres de l'Europe sont parfois floues. Celle-ci serait, dans la vision européenne traditionnelle, séparée de l'Asie à l'est par le massif de l'Oural, le fleuve Oural, la mer Caspienne et le massif du Caucase. Les détroits du Bosphore et de Gibraltar séparent l'Europe respectivement de l'Asie et de l'Afrique. Le continent est bordé à l'ouest par l'océan Atlantique et au nord par l'Arctique. La mer Méditerranée délimite le continent au sud. Sont considérées européennes l'Islande et les principales îles de la Méditerranée - le cas de Chypre est le plus sujet à caution, au moins sur le plan géographique. Jusqu'ici la délimitation est claire, mais elle se complique avec les cas de la Russie et la Turquie, classées politiquement en Europe, qui ont une bonne partie de leur territoire en asie. Dans la vision actuelle, qui fait unanimité, le contour de l'Europe peut s'affiner et s'imaginer à partir des États membres du Conseil de l'Europe. Quelques îles de l'Atlantique (Madère, Canaries, Açores) que la géographie ne rattache pas à ce continent sont considérées comme européennes par l'origine de leur peuplement et de leur culture. C'est aussi le cas du Groenland, qui appartient au Danemark. On n'oubliera pas enfin que certains pays d'Europe occidentale ont conservé quelques colonies lointaines dont les habitants se retrouvent de facto européens, par exemple pour la France les départements et territoires d'outre-mer. L'Europe a une superficie d'un peu plus de 10 millions de kilomètres carrés, précisément 10 392 855 km². Cela représente un tiers de l'Afrique ou un quart de l'Asie ou de l'Amérique. On peut distinguer cinq grandes régions géographiques : Europe de l'Est, Europe centrale, Balkans, Europe de l'Ouest et Scandinavie. Il faut noter que les frontières orientales de l'Europe sont avant tout politiques : la limite de l'Oural est due aux cartographes du tsar Pierre I le Grand au . De même, la frontière fut déplacée des hautes crêtes du Caucase vers la Caspienne au début du pour justifier l'annexion de la Géorgie et de l'Arménie dans l'empire russe. D'un point de vue plus scientifique, si l'on se réfère à la tectonique des plaques, l'Europe et la partie continentale de l'Asie ne sont qu'un seul et même continent, dénommé Eurasie. Aussi, quelques géographes éminents, tels que Alexander von Humboldt, considéraient-ils l'Europe comme une simple presqu'île de l'Asie. Voir également les formations géologiques d'Europe.

Climat

L'Europe est caractérisée par un grand nombre de pénétrations de bras de mer entre des péninsules, qui contribuent ainsi à tempérer le climat du continent, par ailleurs réchauffé sur sa façade occidentale par le Gulf Stream. La majeure partie du continent est située sous des latitudes tempérées et connaît donc quatre saisons bien marquées. Les régions côtières de la façade atlantique connaissent un climat océanique, adouci par le Gulf Stream, tandis que la grande plaine du nord-est est caractérisée par un climat continental. On peut aussi distinguer le climat montagnard des régions d'altitude (Alpes, Pyrénées, Alpes scandinaves) ainsi que le climat méditerranéen particulièrement clément du contour de la Méditerranée.

Histoire de l'Europe

Préhistoire

Des fouilles réalisées ces dernières années en Géorgie puis en Bulgarie permettent de dire que le genre Homo existe en Europe depuis environ 1,5 million d'années. Il est en effet probable que ses représentants aient peuplé l'Europe depuis le Caucase en suivant la voie danubienne. On appelle anténéandertaliens les populations qui ont vécu en Europe il y a 800 000 à 400 000 ans. Ils sont notamment représentés par l'homme de Tautavel (- 450 000 ans), le « Français le plus ancien ». Les premières traces de peuplement néandertalien en Europe remontent à 300 000 ans. Cette espèce humaine, très spécialisée, semble n'avoir existé qu'en Europe et au Proche-Orient. Elle a disparu il y a près de 35 000 ans. L'homme moderne (dont les premières traces africaines remontent à 120 000 ans) apparaît en Europe il y a 40 000 ans, représenté notamment par l'homme de Cro-Magnon.

Antiquité

C'est aux Grecs qu'on doit le mot Europe, attesté pour la première fois au Il semble qu'il ait d'abord désigné pour eux la région continentale située au nord du golfe de Corinthe, puis les terres qu'ils découvraient peu à peu au nord du bassin méditerranéen. Sur les rives de la Méditerranée, après l'essor de la Grèce, vient celui de la civilisation romaine. Plus au nord se développent des civilisations protohistoriques : Celtes, Germains, etc. La constitution de l'Empire romain, puis le développement du christianisme, permettent une première ébauche d'unité européenne dont le centre politique et économique est la Méditerranée. La lente désagrégation de cet empire et son incapacité à résister face aux incursions répétées des peuples germaniques entraînent sa dislocation puis l'effondrement de sa moitié occidentale. Divers peuples germaniques accaparent alors le pouvoir dans de nouvelles entités territoriales aux frontières mouvantes, préludes à la création des actuels États européens de l'ouest. À l'est, l'empire romain d'Orient, ayant pour capitale Constantinople, subsiste et mue en un empire chrétien d'Orient où les habitants persistent à se considérer « Romains ».

Moyen Âge

Charlemagne est considéré comme le « père de l'Europe ». C'est en effet avec lui que le mot Europe prend une signification politique. On l'appelle de son vivant Pater Europae, et on trouve aussi l'expression Europa vel regnum Caroli (l'Europe, ou le royaume de Charles). L'Europe de Charlemagne, c'est d'abord une Europe franque, dans laquelle Rome ne joue plus le rôle majeur : s'il est sacré empereur d'Occident à Rome, c'est Aix-la-Chapelle qu'il choisit comme capitale de son empire. C'est aussi une Europe chrétienne : Charles se considère comme couronné par Dieu, et le fait que son sacre à Rome ait eu lieu un 25 décembre a valeur de symbole. C'est enfin une Europe occidentale, les projets d'union avec l'empire d'Orient envisagés vers l'an 800 ayant échoué. Le Moyen Âge est, presque partout en Europe, l'époque de la féodalité d'où émergeront, sous l'impulsion de rois énergiques et ambitieux, les ébauches des premiers États modernes, souvent antagonistes comme la France et l'Angleterre. L'empire d'Occident se désagrège rapidement après la mort de Charlemagne, puis disparaît au début du . En 962, Otton Ier crée le Saint Empire romain germanique, mais celui-ci ne peut s'étendre, contrecarré par la montée des nationalismes (France, Angleterre), par ses luttes avec la papauté, puis par le développement de l'empire ottoman lors de l'époque moderne. L'empire byzantin, chrétien mais de culture essentiellement grecque, connaît d'importantes fluctuations de sa force et par conséquent de l'emprise de son territoire. Celui-ci s'étendra à son apogée sur une grande partie du rivage méditerranéen, d'abord sous Justinien Ier, puis sous les empereurs macédoniens, du IXe au . La montée en puissance des Musulmans, puis le Grand Schisme (1054) entre le catholicisme et l'orthodoxie - suivi d'une croisade dirigée en 1202 à son encontre - affaiblissent l'empire d'Orient. Il est dépecé morceaux par morceaux par l'empire ottoman avant de disparaître lors de la chute de Constantinople en 1453. En fait, c'est le terme de Chrétienté qui, durant quelques siècles, unira culturellement la plupart des Européens catholiques alors que le mot Europe disparaît des propos et des esprits. Les croisades sont l'une des rares concrétisations politique et militaire de ce sentiment d'appartenance.

Époque moderne

A l'époque où l'Empire Byzantin s'effondre, la Reconquista touche à sa fin. 1492 est l'année de l'Espagne, avec la reconquête du dernier royaume maure (Grenade) en péninsule ibérique et le premier voyage de Christophe Colomb, sous l'égide des Rois catholiques qui va ouvrir la voie à l'établissement des hégémonies européennes. Le rêve d'un grand empire européen renaît au , avec l'affrontement entre François Ier et Charles Quint, qui tous deux se disputent le trône du Saint-Empire. Grâce à l'appui des banquiers Fugger, Charles Quint l'emporte, se retrouvant à la tête d'un domaine très vaste, mais aussi très morcelé. Les diverses guerres menées contre la France ne donnent aucun résultat et, durant deux siècles, le découpage de l'Europe va évoluer au gré des alliances matrimoniales et des guerres entre États. Plus grave, le ciment du christianisme catholique, qui donnait un semblant d'union à cette Europe, éclate en morceaux avec la Réforme (ou plutôt les Réformes), dont l'impact politique est considérable, entraînant notamment la formation des Provinces-Unies et de la Confédération helvétique. Les guerres de religion, la guerre de Trente Ans, les guerres de Louis XIV rythment les XVI et XVII siècles. Les traités de Westphalie (1648) redessinent durablement la carte politique de l'Europe et l'équilibre des forces en présence. L'Époque moderne est donc finalement marquée par un renforcement des nationalismes. C'est aussi l'époque où l'Europe s'étend très loin de ses frontières naturelles par la constitution des premiers empires coloniaux sur le continent américain, puis en Inde.

Époque contemporaine

La Révolution française inaugure un bouleversement politique très important : les idées démocratiques apparaissent sur le devant de la scène et les campagnes de Napoléon Ier puis le Congrès de Vienne vont remodeler profondément la carte de l'Europe et les mentalités. À la fin d'un long processus, le voit se réaliser l'unité de l'Italie et de l'Allemagne, ainsi que la constitution de plusieurs nouveaux pays dans les Balkans, issus du démembrement de l'Empire ottoman, appelé alors l'homme malade de l'Europe. C'est aussi l'apparition de nouveaux mouvements politiques prônant plus d'égalité (socialismes), voire le démantèlement du pouvoir des États (anarchismes). Ces idées se diffuseront par la suite, et avec plus ou moins de retard, largement hors des frontières de l'Europe. La domination politique et économique de l'Europe sur le reste du monde s'est affirmée après qu'elle a bouleversé son économie lors des révolutions industrielles, développant sa productivité et amorçant une forte explosion démographique. Leur avance technologique, et notamment militaire, permit aux pays européens, en concurrence les uns contre les autres, d'étendre leur emprise sur les autres continents. Cette colonisation connut son apogée au début du (cette apogée s'acheve en 1914), avant que les deux guerres mondiales ne bouleversent l'ordre établi. La Seconde Guerre mondiale laisse l'Europe exsangue (voir l'article Europe sous domination nazie). Alors que la suprématie des pays européens occidentaux disparaît au profit de deux nouvelles super-puissances (les États-Unis et l'Union soviétique), des rébellions se développent dans les colonies, aboutissant à l'indépendance de nombreux pays, notamment au cours du troisième quart du . Parallèlement, alors que l'excédent démographique de l'Europe était tel qu'elle constituait un réservoir d'émigration massive tout au long du et au début du , les pays du continent furent confrontés à une stabilisation, voire une régression démographique à partir de la Première Guerre mondiale. Cela, combiné au développement continu de l'économie, dont principalement l'industrie de production et de transformation, provoqua un appel de main d'œuvre qui transforma l'Europe en une terre d'immigration, notamment au cours des Trente glorieuses.

Religions

Religion On peut distinguer de façon générale trois ensembles de religion :
- L'Europe du nord protestante (Royaume-Uni, Scandinavie, Allemagne du Nord…)
- L'Europe de l'est orthodoxe (Grèce, Russie, Ukraine, Roumanie, Serbie…)
- L'Europe du sud, de l'ouest et du centre catholique (Portugal, Espagne, Italie, France, Belgique, Allemagne du sud, Pologne, Autriche…) Les catholiques sont majoritaires dans 23 pays, les orthodoxes dans 10 pays, les protestants dans 9 pays, les musulmans 3 pays (Bosnie-Herzégovine, Albanie, Turquie) Il existe des minorités religieuses à l'intérieur de ces grands ensembles :
- les juifs sont présents en Europe depuis l'Empire romain, ils ont été persécutés depuis le Moyen Âge et pendant la Seconde Guerre mondiale (voir shoah) avec en France, des groupes issus de l'immigration du Maghreb (depuis 1962 surtout) et du Moyen Orient au XIXe siècle.
- les musulmans sont fortement présents dans les Balkans, autrefois sous l'ancien Empire ottoman (Albanie, Bosnie, Kosovo, Macédoine), en Turquie et, des suites de l'immigration, en France, Royaume-Uni, Allemagne, Espagne, Pays-Bas, Belgique…
- les religions extrêmes orientales, connaissant un succès grandissant, par goût de l'exotisme ou par les communautés asiatiques immigrées en Europe.
- l'athéisme est minoritaire. Anciennement en Albanie, la religion était prohibée : selon l'ouvrage de J. Baudérot (dir.), Religion et laïcité dans l'Europe des 12, 1994, page 259 : un quart de la population de l'Union européenne serait « non religieuse » et 5 % des Européens seraient des athées convaincus. Une enquête menée dans 21 pays sur 21 000 personnes et publiée en décembre 2004 annonce que 25 % des Européens de l'ouest se disent athées contre 12 % dans les pays d'Europe centrale et orientale. Toujours selon cette enquête publiée dans le Wall Street Journal version européenne, 4 % des Roumains et 8 % des Grecs se disent athées. Au contraire, 49 % des Tchèques et 41 % des Néerlandais sont athées. Selon une récente enquête du Centre public de recherches sociologiques (Le Monde, juillet 2005), 82,4 % des Espagnols se disent catholiques et 47,7 % d'entre eux pratiquants.
- la laïcité reste une spécificité française, mais la séparation des Églises et des États est établie dans presque tous les pays. Cependant, au sein de l'Union européenne, le Royaume-Uni, le Danemark, la Finlande et la Grèce ont des systèmes confessionnels, c'est-à-dire que l'état reconnaît une religion officielle ou dominante. Dans ces cas, il n'y a pas égalité de traitement entre les religions mais des prérogatives d'ordre financier sont accordées à l'une d'entre elles. Des débats préparatoires à la constitution européenne ont évoqué la possibilité d'inscrire les racines chrétiennes dans le texte, mais cela fut rejeté. Pendant longtemps, le continent a été ravagé par l'intolérance religieuse et les guerres de religion (France, Guerre de Trente Ans, pogroms).

Politique

Politique Les pays qui ont tout ou partie de leur territoire en Europe (selon les limites géographiques définies plus haut) sont au nombre de 49 : Albanie, Allemagne, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Biélorussie, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, ancienne République yougoslave de Macédoine, Malte, Moldavie, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie-et-Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine, Vatican. Voir article détaillé Politique de l'Europe Les dates de la construction de l'Union européenne

L'unité européenne, rêve et réalité

L'Europe n'a jamais connu d'unité politique totale. Certaines périodes d'une durée variable ont cependant été marquées par la domination d'une vaste partie du continent par un pouvoir unique, qui s'est en général imposé par la force. Ce fut ainsi le cas de l'empire romain, de l'empire carolingien, de l'empire napoléonien, et du III Reich. Certaines familles royales ont également, par le biais de relations dynastiques, gouverné un grand nombre de pays européens, au premier rang desquelles la famille des Habsbourg. Victor Hugo a souvent rêvé qu'un jour existeraient les États-Unis d'Europe, faisant pendant aux États-Unis d'Amérique. Son discours prononcé le 21 août 1849, à l'occasion de l'ouverture du Congrès de la Paix à Paris, est resté célèbre [http://crdp.ac-lille.fr/crdp2003/archives/texte_hugo_2_txt.htm]. Il y évoque une Europe enfin pacifiée, unie dans un même gouvernement. La suite de l'Histoire lui donne tort, avec la guerre de 1870 et les deux guerres mondiales. Puis arrive la guerre froide, qui divise l'Europe en deux blocs antagonistes. Malgré tout, le général de Gaulle conserve l'espoir, parlant à plusieurs reprises d'une vaste Europe allant de l'Atlantique à l'Oural. La chute du mur de Berlin et l'effondrement du bloc soviétique pourraient un jour lui donner raison. En effet, depuis la deuxième moitié du , un mouvement d'union politique est en construction, avec pour particularité sa mise en place pacifique et démocratique. La forme actuelle de ce nouveau pouvoir qu'est l'Union européenne n'est cependant pas encore arrêtée et laisse aujourd'hui une grande liberté politique aux pays membres, de plus en plus nombreux. L'Union européenne comprend maintenant 25 États membres, dont 12 qui font partie de la zone euro. Pour l'actuel gouvernement des États-Unis, la « vieille Europe » comprend les pays de l'ouest du continent, et la « nouvelle Europe » les pays du centre et de l'est, récemment libérés du communisme. L'Europe est le continent comptant le plus de monarchies. Les monarchies européennes sont démocratiques, les rois et reines n'ont qu'un rôle symbolique et le plus souvent c'est le premier ministre, élu, et son gouvernement qui ont le véritable pouvoir politique sur le pays concerné.

Organisations européennes


- conseil de l'Europe : cour européenne des Droits de l'Homme
- AELE : Association européenne de libre-échange
- CE : Communauté européenne qui remplace la CEE depuis 1993
- CEE : Communauté économique européenne
- EEE : Espace économique européen
- UE : Union européenne : zone euro, Cour de justice européenne, Banque centrale européenne, Convention de Schengen

Économie

Voir la liste des grands groupes industriels européens.

Environnement

Le 2005 est entré en vigueur la nouvelle norme européenne pour limiter la pollution atmosphérique : les agglomérations de plus de 250 000 habitants de l'Union européenne ne doivent pas dépasser certaines valeurs limites : 50 microgrammes (0,05 mg) de particules par mètre cube d'air ambiant doit être le seuil maximum pour 35 jours par an, et la valeur moyenne annuelle ne doit pas aller au-delà de 40 microgrammes. Cependant, les normes anti-pollution déjà en vigueur n'étaient déjà pas respectées : en 2002, 11 pays sur 15 ont dépassé la marge autorisée.

Voir aussi


- Eurojust
- Limites de l'Europe
- Union européenne

Cartes

En français :
- [http://www.histoirealacarte.com Cartes animées sur le thème l'Europe et les Nations 1815-1914]
- [http://www.st-petersbourg.org/pays_europe/europe.htm Création de l'Europe Cartes Europe 1919-1945] En anglais :
- [http://www.europe-countries.com Europe Countries]
- [http://www.europe-atlas.com Europe Atlas]

Liens externes


- [http://dmoz.org/World/Fran%c3%a7ais/R%c3%a9gional/Europe/ Catégorie Europe] sur l'annuaire Dmoz
- [http://www.populationdata.net/europe.php PopulationData.net - Europe]
- Catégorie:Géographie als:Europa ja:ヨーロッパ ko:유럽 ms:Eropah roa-rup:Evropa simple:Europe th:ทวีปยุโรป zh-min-nan:Europa

Collectivité territoriale de Corse

La région Corse constitue la Collectivité Territoriale de Corse (CTC), statut particulier institué en vertu de la loi du 13 mai 1991. Cette loi a substitué ce nouveau statut de collectivité territoriale de la République française, qui lui confère plus de pouvoir, à l'ancien statut de région. La Collectivité territoriale de Corse comprend trois institutions :
- le Conseil exécutif de Corse,
- l'Assemblée de Corse,
- le Conseil économique, social et culturel de Corse.

Historique de l'institution

1960 : lors de la mise en place des 21 circonscriptions d'action régionale; la Corse est rattachée à la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 1972 : la Corse est érigée en établissement public régional. Le conseil régional comprend les conseillers généraux, les parlementaires, les représentants des grandes villes. Le Préfet de Région prépare et exécute ses décisions. 1975 : la Corse est détachée de Provence-Alpes-Côtes d'Azur et devient la 22ème région métropolitaine. Elle est composée de deux départements, la Haute-Corse et la Corse-du-Sud. • 1982 : du droit commun au premier statut particulier 2 mars 1982 : la Corse devient une collectivité territoriale de plein exercice, quatre ans avant les autres régions, avec une organisation, des compétences et des ressources spécifiques. L'Assemblée de Corse est élue au suffrage universel, à la proportionnelle intégrale et dans une circonscription unique. • 1991 : naissance d'une collectivité territoriale spécifique La Région de Corse devient Collectivité Territoriale de Corse. Le 13 mai 1991, la loi portant "statut de la Collectivité Territoriale de Corse" est promulguée. Elle prend effet en 1992. Cette collectivité constitue une collectivité territoriale de la République à part entière. Son organisation institutionnelle est unique. L'Assemblée de Corse, organe délibérant, bénéficie de compétences plus étendues autour des deux piliers du statut : le développement économique, social et culturel et la préservation de l'identité et de l'environnement. La fonction exécutive est incarnée par le Conseil exécutif de Corse, véritable gouvernement régional afin d'assurer la cohérence et la stabilité nécessaire à la gestion. Enfin, un organe consultatif est également installé, le Conseil Economique, Social et Culturel. • 2002 : des pouvoirs renforcés La loi du 22 janvier 2002 renforce les pouvoirs de la Collectivité Territoriale de Corse En 2002, avec le "processus de Matignon", les responsabilités de la collectivité évoluent dans le sens d'un pouvoir de décision davantage que de simple gestion. Les politiques régionales bénéficient de cadres de compétences plus cohérents, de pouvoirs élargis à l'adaptation des normes réglementaires et de ressources budgétaires renforcées. En parallèle, un effort exceptionnel d'investissements publics (le PEI) est engagé afin de résorber sur 15 ans le déficit séculaire dont souffre la Corse en matière d'infrastructures collectives ; tandis qu'une refonte du statut fiscal est destinée à stimuler l'investissement privé en faveur des entreprises. Le troisième volet, qui prévoyait de simplifier la carte des collectivités locales en fusionnant la CTC et les deux conseils généraux a été repoussé en juillet 2003 par un référendum local (première consultation de ce type en France).

Les présidents de l'institution


- Prosper Alfonsi - Président de l'Assemblée de Corse (1982-1984)
- Jean-Paul de Rocca Serra - Président de l'Assemblée de Corse (1984-1992)
- Jean Baggioni - Président du Conseil Exécutif de Corse (1992-2004)
- Ange Santini - Président du Conseil Exécutif de Corse (2004-)

Liens externes


- [http://www.corse.fr site de la Collectivité Territoriale de Corse] Catégorie:Administration territoriale Corse Catégorie:Corse

Lycée en France

Créé à l'origine par Napoléon Bonaparte pour former « l'élite de la nation », le lycée, selon l'expression de Napoléon, fait partie avec le Code civil des « trois blocs de granit ». Le lycée actuel correspond principalement aux trois dernières années de l'enseignement secondaire (seconde, première et terminale), et aboutit au baccalauréat. Néanmoins, un certain nombre de filières relevant de l'enseignement supérieur, comme les BTS et les CPGE, sont en partie prises en charge par les lycées.

Étymologie

Le nom vient du Lycée, un gymnase d'Athènes près duquel Aristote enseignait. L'endroit était décoré de têtes de loup sculptées, d'où son nom (en grec, loup se dit lycos). L'équivalent de lycée en allemand et en néerlandais est Gymnasium.

Les filières

Jusque vers 1995, les filières du lycée s'appelaient A (littérature, philosophie, langues), B (économique et sociale), C (maths), D (biologie), E (maths & technique), F1, F2, F3, F4… F12 (regroupe les sections technologiques actuelles parmi lesquelles musique et danse, STI, SMS), G1, G2, G3 (tertiaire : secrétariat, commerce, comptabilité) et H (hôtellerie). Depuis la réforme de 1994, elles sont classées en filières scientifique, économique et sociale, littéraire et technique.

La filière générale


- La classe de seconde générale est indifférenciée : indépendamment de la filière à laquelle ils se destinent, les élèves suivent le même enseignement de tronc commun, complété par deux options obligatoires et s'ils le souhaitent une facultative.
- À son entrée en première, l'élève choisit la série dans laquelle il va préparer le baccalauréat. Il existe trois grandes séries dans l'enseignement général :
  - littéraire (L)
  - économique et sociale (ES)
  - scientifique (S) avec soit l'option Sciences de la Vie et de la Terre (donc Bac SVT) ou l'option Science de l'Ingénieur (donc Bac S SI). Dans certains lycées, ce choix ne peut se faire qu'en Terminale.
- La classe de terminale est celle du baccalauréat. L'élève qui entre en terminale choisit un enseignement de spécialité (les L doivent l'avoir choisi en première les ES ont une option obligatoire aussi en première mais entre les deux année peuvent changer) parmi ceux proposés dans sa série :
  - L : lettres classiques, langues vivantes (langue 1 ou 2 renforcée ou LV3), arts (une matière parmi : arts plastiques, théâtre, musique, histoire des arts, cinema-audiovisuel ou depuis peu arts du cirque)
  - ES : mathématiques, économie, langue renforcée
  - S : mathématiques, physique, sciences de l'ingénieur, SVT, biologie-écologie À cela ils peuvent ajouter une option facultative (qui ne fait pas partie de celle choisie en obligatoire) dont arts (une matière parmi : arts plastiques, théâtre, musique, histoire des arts, cinema-audiovisuel ou depuis peu arts du cirque) et LV3.

La filière technologique

Elle débouche sur un bac technologique :
- sciences et technologies de la gestion (STG) : ACA (Administration et Communication Administratives), ACC (Action et Communication Commerciales), CG (Comptabilité et Gestion), IG (Informatique et Gestion)
- sciences et technologies industrielles (STI) : arts appliqués (peu répandu), génie civil, génie électronique, génie électrotechnique, génie mecanique, génie optique, génie énergique, génie de matériaux
- sciences médico-sociales (SMS)
- sciences et technologie de laboratoire (STL) : biochimie-génie biologique, physique de laboratoire et procédé industriels, chimie de laboratoire et procédés industriels
- sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE)
- sciences et technologie du produit alimentaire (STPA)
- hôtellerie
- techniques de la musique et de la danse : option musique ou danse

La filière professionnelle

La voie professionnelle est la troisième possibilité offerte après le collège. L'enseignement est dispensé en lycée professionnel et débouche sur un CAP, un BEP, un bac professionnel, voire un bac technologique par le biais d'une classe de première d'adaptation. Les lycées des métiers sont des établissements dont l'identité et la formation sont construites autour d'un ensemble cohérent de métiers. Ces lycées s'engagent à se conformer pendant 5 ans renouvelables à un cahier des charges.

Les filières post-Bac

Voir les articles Classes préparatoires aux grandes écoles et Brevet de technicien supérieur.

Quelques Lycées (ordre alphabétique)


- Lycée Carnot (Paris)
- Lycée Chaptal (Paris)
- Lycée Georges Clemenceau (Nantes)
- Lycée Corneille (Rouen)
- Lycée Descartes (Tours)
- Lycée Fermat (Toulouse)
- Lycée François Ier (Le Havre)
- Lycée Henri-IV (Paris)
- Lycée Hoche (Versailles)
- Lycée International (Saint-Germain-en-Laye)
- Lycée Janson de Sailly (Paris)
- Lycée Joffre (Montpellier)
- Lycée Kléber (Strasbourg)
- Lycée Louis-le-Grand (Paris)
- Lycée Malherbe (Caen)
- Lycée La Martinière (Lyon)
- Lycée Montaigne (Bordeaux)
- Lycée du Parc (Lyon)
- Lycée Reda Slawi (Agadir)
- Lycée Victor Duruy (Paris)
- Lycée Jules-Haag (Besançon)

Lycées militaires

Il existe en France six lycées militaires, répartis entre les trois armées. Ils accueillent, chaque année, environ 4 000 élèves en internat, de la classe de 6 jusqu’aux classes préparatoires aux grandes écoles militaires.
- Lycées de l’armée de terre :
  - Le prytanée national militaire de La Flèche
  - Le lycée militaire d'Aix-en-Provence
  - Le lycée militaire de Saint-Cyr-L'École
  - Le lycée militaire d'Autun
- Lycée de la marine nationale :
  - Le lycée naval de Brest
- Lycée de l’armée de l’air :
  - L’école des pupilles de l'air à Grenoble Montbonnot

Voir aussi


- Syndicats lycéens ja:中学校 catégorie:école catégorie:adolescence Catégorie:Éducation nationale française
- Lycée en France

Préfet

Définition

Étymologie Le mot préfet vient du latin præfectus (celui qui est à la tête). Le terme de préfet provient donc de la Rome Antique. Fonctionnaire envoyé par l'État dans un ressort particulier avec une délégation de pouvoir préalablement définie, il a donné son nom aux préfectures. Acceptions

Empire romain

Il existait plusieurs fonctionnaires portant le titre de préfet à Rome :
- le préfet de Rome (præfectus urbi), chargé du gouvernement de la Ville de Rome en l'absence des consuls puis des empereurs romains ; c'était un sénateur commandant trois puis quatre cohortes ; son rôle se limitait à procurer une défense au Sénat;
- le préfet du prétoire, commandant de la garde prétorienne, puis de vastes régions militaires ;
- le préfet d'Égypte, gouverneur de cette province essentielle de l'Empire romain ;
- le préfet des vigiles (præfectus vigilum), commandant sept cohortes de lutte contre les incendies à Rome ;
- le préfet de l'Annone (præfectus annonæ),
- le préfet de la flotte (præfectus classi),
- le préfet des légions (præfectus legionibus),
- le préfet du camp (præfectus castris),
- le préfet du trésor (præfectus ærario),

En France

Le préfet français est un fonctionnaire représentant de l'État dans un département ou une région, lesquels sont à la fois des découpages administratifs et des collectivités locales. Il existe en France plusieurs sortes de préfet.
- préfet de département ;
- préfet de région ;
- préfet de région maritime;
- préfet de zone;
- préfet délégué pour la sécurité et la défense
- préfet de police, à Paris seulement .

Au Québec

Au Québec, le préfet est un élu qui dirige une municipalité régionale de comté.

En Suisse

En Suisse, dans le canton de Berne, le préfet représente le gouvernement cantonal (le Conseil-exécutif) dans un arrondissement. Il a des pouvoirs administratifs étendus : il décide sur plainte contre toutes décisions des communes, surveille les communes de tout statut (municipales, ecclésiastiques, bourgeoises etc.), ordonne l'exécution des peines et coordonne la gestion de crise.

Lien externe

[http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c4_les_prefectures/c43_organisation/Les_Prefets_-_Presentation Ministère de l'intérieur]. Catégorie:Préfecture Catégorie:Administration territoriale française

Départements français

Le département est une division administrative de la France, à la fois une circonscription administrative déconcentrée et une collectivité locale décentralisée. La France est divisée en 100 départements dont quatre outre-mer.

Le département circonscription administrative

Le département est la circonscription administrative de droit commun depuis l'an VIII et l'est restée. Il est dirigé par le Préfet de département nommé discrétionnairement par le gouvernement, assisté par des sous-préfets pour chaque sous-prefecture. De nombreux services déconcentrés de l'Etat sont organisé dans le cadre du département, comme la direction départementale de l'équipement (DDE) ou la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Le département collectivité locale

Le département est aussi une collectivité locale décentralisée dirigée par le conseil général, élu au suffrage universel direct pour six ans. La France en compte 99 depuis 1985. Les départements sont regroupés en régions et divisés en arrondissements qui sont eux-mêmes subdivisés en cantons et en communes.

Histoire

Article détaillé : Histoire des départements français. Les départements sont créés le 4 janvier 1790 par l'assemblée constituante afin de remplacer les provinces de France jugées contraire à l'homogénéité de la Nation. . Dans un souci de rationalité, les départements reçurent une architecture semblable : une portion de territoire suffisamment petite pour être gérée facilement par un chef-lieu,: la taille de ces départements était fixée de façon telle qu'il devait être possible de se rendre, en moins d'une journée de cheval, au chef-lieu de chacun de ceux-ci depuis n'importe quel point de leur territoire. Dans la même optique, les départements furent nommés non pas d'après des critères historiques, pour ne pas rappeler le découpage en province de l'ancien régime, mais purement géographiques (noms de rivières, de montagnes, etc.) Le nombre de département, initialement de 83, grimpa à 130 en 1810 avec les gains territoriaux de la République et de l'Empire, puis fut réduit à 86 après la chute de ce dernier en 1815. L'acquisition de Nice et de la Savoie en 1860 conduisit à un total de 89. Trois départements de l'Alsace et de la Lorraine (le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et une partie de la Meurthe et de la Moselle) furent cédés à l'Allemagne en 1871 et restitués en 1919. Les parties non annexés de la Meurthe et de la Moselle furent fusionnées dans le nouveau département de Meurthe-et-Moselle. Une partie du Haut-Rhin située autour de Belfort et qui resta française en 1871 ne fut pas réintégrée dans son département d'origine en 1919 et devint le Territoire de Belfort en 1922. Les réorganisations de la région parisienne en 1964 et la division de la Corse en 1976 ajoutèrent six départements. Avec les quatre départements d'outre-mer actuels, le total fut porté à 100. En 2004, la mise en place du second volet de la décentralisation, dont l'acte II fut voté le 13 août 2004, prévoit d'importants transferts de compétences et de moyens aux départements, notamment le transfert des aides sociales et économiques (comme le Revenu minimum d'insertion), la gestion du réseau routier (la Direction départementale de l'équipement devient intégralement gérée au niveau départementale, avec le transfert de ses fonctionnaires et des financements), de compétences en matière d'éducation et de contrôle du patrimoine. Voir aussi les articles suivants :
- Départements français classés par région
- Départements français classés par population
- Départements français classés par superficie
- Départements français classés par densité de population
- Départements français classés par altitude
- Liste des préfectures de France
- Noms des habitants des départements français

Numérotation

À l'origine, les départements français étaient numérotés (de 01 à 83) pour les seuls besoins des services postaux (voir Liste des 83 départements de 1790). La poste faisait figurer sur chaque lettre un cachet au numéro du département de départ. Ce système fonctionna sous la Révolution et l'Empire puis fut abandonné. Un nouveau classement fut mis en place au avec cinq nouveaux départements (Alpes-Maritime